Fonctionnement
La Commission est présidée par la Vice-Rectrice en charge de la recherche, la Prof. Brigitte Galliot. Elle est épaulée par des vice-président-es.
La commission inclut des représentant-es de chacune des Facultés de l’Université de Genève, des services du rectorat en lien avec les missions de la CUREG2.0 et de scientifiques expert-es dans les domaines tels que les risques environnementaux, les affaires militaires, sécuritaires, politiques, ou de renseignement.
Tout projet de recherche entrant dans le champ de compétence de la CUREG2.0, doit faire l’objet d’une auto-évaluation préalable par les chercheurs/chercheuses à l’aide du document intitulé « procédure d’auto-évaluation des risques éthiques des projets de recherche ». En l’absence de risques la CUREG2.0 délivre une attestation aux requérant-es.
En cas de risque détecté, une demande complète est soumise à la commission pour examen par des expert-es. En fonction du niveau de risques éthiques identifiés, le projet est soit discuté en séance plénière (procédure standard), soit soumis à une procédure d’évaluation simplifiée. La décision du choix de la procédure d’évaluation est de la responsabilité de la CUREG2.0.
Le-la responsable du projet reçoit un courriel l’informant de la décision de la CUREG2.0 : soit acceptation du projet tel quel ; soit demande de révisions mineures, soit demande de révisions majeures, soit nécessité de reconsidérer certains aspects voire l’ensemble du projet.
La demande d’examen doit être accompagnée d’un plan de gestion des données (Data Management Plan, DMP) qui correspond à celui demandé par le Fonds National Suisse. En l’absence d’expérience dans ce domaine, l’un-e des responsables de la recherche doit suivre l’atelier « Comment remplir le Data Management Plan (DMP) du FNS » proposé par la Division de l’Information Scientifique (DIS). Le DMP devra être relu par un-e membre de la cellule « Données de la recherche » avant sa transmission à la commission.
Charte d’éthique et de déontologie
Documents / liens utiles
- Charte pour la science ouverte
- Comité d’éthique et de déontologie (CED)
- Commission cantonale d’éthique de la recherche sur l’être humain (CCER)
- Directive relative à l’intégrité dans le domaine de la recherche scientifique et à la procédure à suivre en cas de manquement à l’intégrité
- Division du Système et des Technologies de l’Information et de la Communication (DiSTIC)
- LIPAD à l’Université de Genève
- Canevas DMP en français
- Canevas DMP en anglais
- Relecture de votre DMP
- DIS – Données de recherche
- Service de soutien à la recherche