CUREG 2.0

Certifiez la conformité éthique de votre recherche

Le questionnaire que vous vous apprêtez à compléter va se dérouler en différentes étapes, décrites ci-dessous.

Vos réponses à la « Partie-C – Autoévaluation des risques » détermineront si un examen complet du projet est nécessaire. En fonction de vos réponses, vous serez automatiquement redirigé-es vers les parties D (Signature), E (Expertise approfondie – Participant-es humains), F (Expertise approfondie – Environnement) ou G (Expertise approfondie – Usage multiple).

Le questionnaire ne doit pas obligatoirement être complété en une seule fois, vous avez la possibilité d’y revenir plus tard. Dans ce cas, vous devez impérativement cliquer sur le bouton en bas de page « Enregistrer et continuer plus tard ». Sans cette action, toutes les informations saisies seront perdues.

SI vous avez des questions relatives au questionnaire ou aux réponses attendues dans les différentes rubriques, nous vous invitons à consulter les FAQs. Si vous n’y trouver pas les réponses à vos questions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante: commission-ethique@unige.ch

Étapes du questionnaire en ligne

ETAPE 1

Remplissez la partie A, intitulée « Cadre général de la recherche » qui est commune aux chercheurs et chercheuses de l’Université de Genève qui:

  • font appel au Service des Affaires Juridiques, au Service Recherche ou à Unitec pour faire valider un accord de collaboration ou un mandat en matière de recherche
  • et/ou ont obtenu un subside de recherche sans contrepartie (don) qui fait l’objet d’un accord écrit entre le bailleur et le-la bénéficiaire, accord analysé par la Cellule de Développement,
  • et/ou demandent une évaluation des risques éthiques de leur projet comme défini par le Règlement de la CUREG2.0.

ETAPE 2

Remplissez la partie B, intitulée « Données collectées lors de la recherche« .

ETAPE 3

Remplissez la partie C destinée à effectuer une « Auto-évaluation des risques éthiques« , nécessaire même au cas où vous prévoyez de demander une expertise approfondie du projet.

Vos réponses à la partie C détermineront si un examen complet du projet est nécessaire. Sur la base de vos réponses, vous serez automatiquement redirigé-e vers les parties D (Signature), E (Expertise approfondie – Participant-es humains), F (Expertise approfondie – Environnement) ou G (Expertise approfondie – Usage multiple).

Modes d’évaluation

Option 1, Fast-Track : Toutes les réponses de la partie C sont négatives. Dans ce cas, vous serez redirigé-e vers la partie D afin de finaliser votre demande d’attestation de non détection de risque éthique. Cette attestation sera délivrée par la CUREG après analyse des réponses aux questionnaires A-B-C-D, en principe dans un délai de 2 semaines si la décision ne requiert pas d’informations complémentaires.

Option 2, Examen approfondi: Une ou plusieurs réponses à la partie C du questionnaire sont positives. Dans ce cas, vous devrez remplir le questionnaire approfondi (parties E et/ou F et/ou G en fonction du type de risque identifié) et joindre les documents nécessaires à l’expertise du projet (description complète, plan de gestion des données, évaluations par d’autres instances …). La décision définitive d’autorisation peut requérir une demande d’informations complémentaires et/ou une demande de modification du projet initial une fois expertisé. Vous serez informé-e dans un délai de 4 semaines minimum après le dépôt du dossier complet (questionnaires A-B, C, E-F-G et annexes) des conclusions de l’expertise. Les commentaires des expert-es seront joints à la décision.

Pour tout dépôt à la CUREG, y compris si votre projet fait l’objet d’une procédure Fast Track, votre demande doit désormais être accompagnée du DMP ainsi que du formulaire de consentement, ou, si le recueil du consentement à l’écrit n’est pas possible, de la description de la démarche prévue pour documenter le consentement.